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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NEURO CONCEPT
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SAMUSCRIPT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAMUSCRIPT
NEURO CONCEPT SARL

Numéro de dépôt :
94533649
Date de dépôt :
23/08/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/08/2004

Présentation de la marque SAMUSCRIPT

Déposée le 23 août 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NEURO CONCEPT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SAMUSCRIPT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-40 du 7 octobre 1994.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) NEURO CONCEPT domicilié(e) 161 BOULEVARD HENRI SELLIER, 92150 SURESNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 358 501 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NEURO CONCEPT - France.

La marque SAMUSCRIPT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94533649.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAMUSCRIPT est expirée depuis le 23 août 2004.

NEURO CONCEPT a également déposé les autres marques suivantes : COMMUNWAY , TEST IN ACTION


NEURO CONCEPT SARL - 161 BOULEVARD HENRI SELLIER, 92150 SURESNES - France - SIREN 378358501


NEURO CONCEPT - France


Inscription le 1 février 2001 - Transmission totale de propriété n°315042 - Publication au BOPI 2001-02-01

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-04

Publication - Publication le 7 oct. 1994 au BOPI 1994-40

Logiciel informatique de gestion des services hospitaliers d'urgence. (Programme enregistré)